Articles sélectionnés pour le thème : obligation contrat d'entretien toiture terrasse
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L’ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSE : UNE OBLIGATION ...
L'ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSE : UNE OBLIGATION ?
L'ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSE : UNE OBLIGATION ?
Par Quadra Tech Dans Événements Sur 17 janvier 2016
chéneau bouché par des feuilles mortes
Aucun texte ne rend l'entretien des toitures terrasses obligatoire, bien que les compagnies d'assurances et même les tribunaux invoquent souvent les défauts d'entretien comme causes de sinistres et recherchent à ce moment la responsabilité des propriétaires.
Cependant, les règles de l'art ou même simplement la logique imposent un entretien régulier des toitures terrasses.
Extrêmement...
Site :
http://www.quadratech-maintenance.fr
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien toiture terrasse / contrat type d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture terrasse / contrat entretien toiture terrasse / entretien toiture terrasse
Entretien des toitures - Soprema Entreprises
Entretien des toitures
L'entretien des toitures-terrasses est une nécessité, autant pour des raisons de sécurité que de longévité, comme le précise l'ensemble de règles de l'art.
Pour toute toiture-terrasse, « la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaite que si ces ouvrages sont entretenus et que si leur usage est conforme à leur destination », comme nous pouvons le...
Site :
http://www.soprema-entreprises.com
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture syndic / contrat d'entretien de toiture / contrat d entretien toiture
Syndic de copropriété : l’importance de l’entretien des ...
Une toiture terrasse représente le dernier plancher en hauteur d'une habitation, faisant office de toiture. Ce type de couverture, très répandu en habitat collectif, subit des agressions climatiques (vent, pluie, neige, etc.) et des phénomènes biologiques qui le fragilisent au fil du temps. Une toiture terrasse bien entretenue assure une étanchéité et une isolation thermique efficaces.
On...
Site :
assurance-pro-immobilier.com
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Syndic de copropriété : l’importance de l’entretien des ...
Une toiture terrasse représente le dernier plancher en hauteur d'une habitation, faisant office de toiture. Ce type de couverture, très répandu en habitat collectif, subit des agressions climatiques (vent, pluie, neige, etc.) et des phénomènes biologiques qui le fragilisent au fil du temps. Une toiture terrasse bien entretenue assure une étanchéité et une isolation thermique efficaces.
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assurance-pro-immobilier.com
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Contrat d'entretien - TSR - Toitures Services Réunion
- Pérenniser vos toitures terrasses de façon durable
- Stopper les infiltrations qui dégradent les aménagement intérieurs
- Utilisation des meilleures matériaux pour un résultat efficace et durable
Nous disposons de la certification RGE, ce qui vous permet d\'obtenir des aides pour votre financement. La pose de l'étanchéité est faite dans le respect des règles de l'art :
*DTU 43.3 pour...
Site :
http://www.tsr.re
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LUTÈCE-ÉTANCHÉITÉ - Étanchéité | Isolation | Couverture ...
Chantier de Thorigny : étanchéité auto-protégée sur bac acier
Chantier dans Paris - 5eme arrondissement : terrasse jardin et dalles sur plots
Chantier dans Paris - 16eme arrondissement : réfection étanchéité et pavage de cour
Un bâtiment mal protégé c'est comme une denrée périssable : ça s'abîme vite
C'est pour cette raison que des professionnels comme Lutèce...
Site :
http://www.lutece-etancheite.fr
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TSR - Toitures Services Réunion
Open/Close Menu
TSR - Toitures Services Réunion, pionnière de la maintenance en toiture sur l'île de La Réunion depuis 2008, est un acteur majeur des métiers de la couverture et de l'étanchéité. Forte de l'expérience d'une équipe de 19 collaborateurs, TSR (Toitures Services Réunion) développe constamment son savoir-faire auprès du secteur tertiaire, des collectivités, des syndics,...
Site :
http://www.tsr.re
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ECOVEGETAL, une solution de toiture végétale pour tous vos ...
Toiture végétale en pente
.... Et la nature reprend ses droits
Les toitures sont à ce jour plus qu'un composant fonctionnel de protection de la structure des bâtiments. Les toitures soulignent le caractère de tout un quartier d'une ville. Souvent associée au mur végétal , la toiture végétale est de plus en plus utilisée comme un espace de vie. Végétalisée, elle offre aux...
Site :
toiture.ecovegetal.com
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ECOVEGETAL, une solution de toiture végétale pour tous vos ...
Téléchargez le guide technique toitures et terrasses végétales ECOVEGETAL
Toitures végétales : actions bénéfiques pour l'environnement
L'urbanisation accroît l'inconfort des villes en supprimant des espaces naturels qui infiltrent et évaporent l'eau. Le phénomène « îlot de chaleur » qui découle de cette expansion et de cette densification urbaine est devenu un enjeu de santé...
Site :
toiture.ecovegetal.com
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COUVERTURE La toiture végétalisée : un ouvrage d ...
COUVERTURE La toiture végétalisée : un ouvrage d'étanchéité
Publié le 01/10/2008 à 00h01
Sujets relatifs :
Dossier
Autour des émergences de toitures, il faut, comme le long des relevés d'étanchéité, établir une « zone stérile » gravillonnaire.
À l'heure de la construction écologique, la toiture végétalisée a le vent en poupe. De nouvelles règles viennent préciser les...
Site :
https://www.cahiers-techniques-batiment.fr
Thèmes liés : contrat d'entretien toiture vegetalisee / contrat type d'entretien toiture terrasse / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture terrasse / entretien toiture terrasse vegetalisee
Assurance construction et toiture terrasses végétalisées
Dans le contexte urbain du XXIème siècle, la valorisation de la toiture terrasse, véritable « 5ème façade » du bâtiment, devient une préoccupation majeure des constructeurs. En permettant la création de nouveaux espaces naturels et la préservation de la biodiversité en tissu urbain, le concept de la toiture terrasse végétalisée (TTV) apporte une réponse à l'essor des...
Site :
http://www.groupe-sma.fr
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UI - Fiches Pratiques Bailleurs - Les devoirs du Bailleur
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Les devoirs du Bailleur
(Dern. mise à jour le 10/5/2009)
La codification des devoirs respectifs du propriétaire et du locataire ne date pas d'hier ni des législations spécifiques des baux d'habitation : elle est présente dès l'origine dans le Code civil et fixe les obligations respectives des deux parties...
Site :
http://www.universimmo.com
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Renovation toiture | Camif Habitat
Rénovation de toiture : les critères de choix
gratuit ! votre visite conseils
J'en profite !
S'il est un projet impressionnant dans la rénovation de maison , c'est bien la rénovation de toiture. Drôle d'impression en effet quand on voit l'intégralité de son toit découvert !
Si vous vous lancez dans ce type de projet de rénovation de toiture, il faudra penser à prendre en compte un...
Site :
http://www.camif-habitat.fr
Réfection de toiture : les vrais prix 2017
Isolation et aération : DTU de la série couverture 40
Étanchéité : NF DTU série 43
Évacuation des eaux pluviales / Pente du toit DTU 40.5, DTU 60.11 et norme NF P 36 201
Conduits de fumée : DTU 24.1
Couverture
Ardoises DTU 40.11 ou NF P 32 201
Tuiles terre cuite plates DTU 40.23 ou NF P 31 204
Tuiles béton DTU 40.25 ou NF P 31 206
Bâtiments à ossature bois : DTU 31.2
Toiture...
Site :
https://toiture.pro
Nettoyage et démoussage de toiture 77 à Dammartin-en-Goële
On vous rappelleC'est immediat et gratuit
Nos Activités
Devis gratuit Nous vous répondons en - de 24h
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Devis gratuitGrande expérienceGarantie décennaleStatut artisanInterventions d'urgences 7/7j 24/24h
Geolocalisation
Agence web spécialisée dans la création de site web et referencement des meilleurs couvreurs 06 et France. Site internet de toiture réalisé avec passion...
Site :
https://www.toiture-77-sauser.fr
Thèmes liés : contrat type d'entretien toiture terrasse / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / nettoyage toiture terre cuite / contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien de toiture
Assurance habitation : Les événements garantis
Assurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien toiture terrasse / contrat type d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture obligatoire / contrat d'entretien de toiture
Modèle de lettre Demande de travaux d’entretien - modelo.fr
Si le bailleur est obligé de délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation, ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location, en bon état de fonctionnement, il a aussi l'obligation, pendant toute la durée du bail, d'entretenir les locaux « en état de servir à l'usage prévu par le contrat et d'y faire toutes les réparations, autres que locatives,...
Site :
http://www.modelo.fr
Thèmes liés : travaux d installation electrique / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / modele contrat d'entretien toiture / contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien de toiture
La toiture - JPM-COPRO Accueil
I. Définition de la toiture
Pour traiter des questions concernant la toiture des bâtiments, le juriste doit en premier lieu prendre position à l'égard des techniciens, qui font de la couverture la partie extérieure de la toiture.
On connaît l'obligation élémentaire qui pèse sur le propriétaire bailleur : assurer le clos et le couvert. L'article...
Date: 2011-10-05 16:22:03
Site :
http://jpm-copro.com
Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en ...
Médecin Santé Publique et Information Médicale, Centre Hospitalier SUD 77
PARIS, France
Malfaçons, travaux mal exécutés : les recours en copropriété
Malfaçon : exécution défectueuse d'un travail, due notamment à un défaut de compétence ou de négligence de la part de l'entrepreneur.
Site économie gouv :
http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications...
Si vous avez acheté une...
Site :
fr.viadeo.com
Les travaux collectifs et privatifs en ... - maison.com
>Les travaux collectifs et privatifs en copropriété
Les travaux collectifs et privatifs en copropriété
Michel Balic
Un immeuble nécessite un entretien régulier. Il est pour cela recommandé de dresser une liste des interventions à faire au cours des années à venir en les classant par priorité.
©Christian de Rivière
Scoop.it
Les travaux collectifs dans une copropriété
Les décisions...
Site :
maison.com
Diagnostic amiante et travaux, questions / réponses - alcor
coordination sps | diagnostic immobilier | diagnostiqueur immobilier
Dans le cadre de travaux sur des matériaux contenant de l'amiante friable, le sas de décontamination des fibres d'amiante est défini selon la norme NF X 46010. Existe-t-il une norme concernant les sas pour les travaux sur des matériaux contenant de l'amiante non friable ?
Il n'existe rien de tel pour l'amiante non friable....
Site :
http://www.alcor-controles.fr
Thèmes liés : prix des travaux d entretien / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / contrat type d'entretien toiture terrasse / prix de l heure travaux batiment / exemple de devis d une toiture
Les travaux collectifs et privatifs en copropriété
>Les travaux collectifs et privatifs en copropriété
Les travaux collectifs et privatifs en copropriété
Michel Balic
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La réalisation de travaux dans l'immeuble est soumise dans la plupart des cas à autorisation de l'assemblée des copropriétaires. Cela est vrai pour les travaux effectués par le syndicat, mais parfois aussi pour ceux réalisés par un...
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maison.com
Thèmes liés : credit d'impot isolation thermique par l'exterieur / travaux d installation electrique / appel d'offre travaux de peinture / credit d'impot travaux isolation thermique / contrat d'entretien toiture syndic
Les travaux collectifs et privatifs en copropriété
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Les travaux collectifs et privatifs en copropriété
Michel Balic
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maison.com
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Comprendre le reglement de copropriété. - vilogi.com
Le règlement de copropriété constitue la bible à laquel les copropriétaires et le syndic de copropriété devront toujours se r?férer.
Comprendre le reglement de copropriété.
règlement,charges,charge,conseils,conseil,copropriété,
Tout savoir sur le règlement de copropriété !
Le règlement de copropriété constitue la bible à laquel les copropriétaires et le syndic de...
Site :
vilogi.com
Thèmes liés : exemple de devis d une toiture / contrat type d'entretien toiture terrasse / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture syndic
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
1
L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'amenagement maison / travaux d une maison
Réponses aux questions de Documentissime
Documentissime a répondu à 3178 questions.
Problème partage usufruit
Question postée par cleon le 22/06/2017 - Catégorie : Droit de la famille
Bonjour, ma maman décédée à 73 ans s'était remariée en catimini avec un monsieur de 29 ans de moins, étranger,sans papiers. Il s'était fait faire un testament lui léguant l'usufruit de tous ses biens. j'habite depuis 30 ans une maison de...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / achevement des travaux de construction d une maison / travaux d'amenagement maison
Dégradations par un locataire évaluation et procédure ...
Accueil > Règles de gestion Révision loyer charges > Litiges et location
Dégradations par un locataire évaluation et procédure
Les dégradations dans un bien loué imputables à un locataire constitue un risque financier majeur pour le bailleur. En effet, le dépôt de garantie désormais limité à un mois de loyer (voir les règles juridiques concernant la caution d'un locataire ), ne...
Site :
creationsci.info
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Patrick Chabert - Geomètre Expert à Alès (30)
Libéralité contenue dans un testament.
Lésion
Préjudice résultant du déséquilibre des avantages ou prestations que les parties tirent d'un contrat synallagmatique.
Lever
Opération de mesure locale d'un ensemble de points permettant de décrire, en s'appuyant sur les points de canevas, des objets géographiques.
Licitation
Vente aux enchères d'un immeuble dans...
Date: 2016-09-09 17:14:36
Site :
http://www.geometre-ales.fr
Thèmes liés : travaux d'amenagement maison / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / achevement des travaux de construction d une maison / contrat d'entretien toiture terrasse / calcul des prix des travaux d espaces
Principe, avantages, inconvénients et prix du chauffage ...
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#82 - jjv32400 - 06 Janvier 2018
Bonjour ! je voudrais savoir quel est le type le plus efficace et économique parmi les pompes a chaleur air/eau , ainsi que la température négative car l'on voit des moins 7 et on vends du moins 25 , plus le prix a payer pour rajouter un ballon eau chaude de 100litres a 150 litres , en attendant , Merci de votre...
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conseils-thermiques.org
Principe, avantages, inconvénients et prix du chauffage ...
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#86 - framarie - 02 Février 2018
Est-ce approprié d'installer une PAC pour une salle de quartier de 150m2 louée aux habitants de la commune pour repas familiaux, mariage, anniversaire, .. Cette salle serait louée et donc chauffée uniquement le Week End. Je m'interroge sur la rapidité et l'inertie de la PAC pour une montée en T°. La PAC...
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conseils-thermiques.org
Syndic de copropriété Strasbourg - Immobilière Zimmermann
majorité requise 450 :2 +1 = 226/1000
Adoption du budget prévisionnel.
Approbation annuelle des comptes et de l'activité du syndic, vote du quitus.
Travaux d'entretien et de maintien de l'immeuble en bon état. Remplacement d'un équipement vétuste par un équipement du même type : ascenseur, chauffage collectif.
Travaux nécessaires à la conservation de l'immeuble ainsi qu'à la...
Site :
http://www.immo-zimmermann.com
Thèmes liés : devis travaux d'appartement / contrat d'entretien toiture syndic / exemple de devis d une toiture / devis travaux copropriete syndic / obligation contrat d'entretien toiture terrasse
Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
http://www.molenechos.org
Thèmes liés : prix des travaux d entretien / prix d une demolition de maison / prix de travaux d'electricite / prix des travaux d espaces / toiture prix main d'oeuvre
NT TYPE DE CALCUL DE SURFACES DANS LE LOGEMENT ET LES ...
1 - Coefficient d’occupation des sols
2 - Coefficient de rendement
4 - Plafond légal de densité
5 - Taxe locale d’équipement et autres taxes
6 - Déclarations modèles H1 et H2
TABLEAU D’UTILISATION DES SURFACES
Textes de référence
* - Loi n° 48-1360 du 1er Septembre 1948
* - Décret n° 48-1766 du 22 Novembre 1948
* - Décret n° 69-596 du 14 Juin 1969
* - Décret du 7 Juillet 1977
*...
Date: 2010-08-31 21:39:45
Site :
http://www.expertfrance.com
Thèmes liés : produits d'isolation thermique par l'exterieur / coefficient d isolation thermique / calcul des prix des travaux d espaces / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle
Le Dégat des Eaux - L'assurance dans l'habitat individuel ...
Le Dégat des Eaux
Le dégat des eaux fait partie avec les bris de glace des sinistres les plus courants, rarement graves, sauf quand il est provoqué par une catastrophe naturelle; le dégat des eaux ne rend que très exceptionnellement le logement ou la maison inhabitable; il nécessite souvent une intervention urgente pour faire cesser une fuite ou une cause d'infiltration, plus rarement pour...
Site :
http://assurancemrh.canalblog.com
Thèmes liés : travaux d installation electrique / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture terrasse / modele contrat d'entretien toiture / contrat d'entretien toiture obligatoire
index [www.residenceorchidee.be]
L'AN MIL NEUF CENT SOIXANTE-SEPT.
Le six juillet.
Par devant nous, Maître Robert VERBRUGGEN, notaire de résidence à Anderlecht.
A COMPARU :
La société anonyme "DELEC", ayant son siège social à Molenbeek-Saint-Jean, rue Auguste Van Zande, 25, constituée par acte reçu par le notaire soussigné, en date du vingt-trois septembre mil neuf cent soixante, publié aux annexes du Moniteur belge...
Date: 2014-02-27 20:16:50
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Thèmes liés : devis travaux d'appartement / contrat type d'entretien toiture terrasse / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture obligatoire
Les droits, devoirs et obligations du propriétaire
Quels sont les devoirs du propriétaire envers le locataire ?
Un bail écrit obligatoire.
Que votre logement soit vide ou meublé, qu'il s'agisse d'une location saisonnière ou non, vous devez établir un bail écrit avec vos locataires. Ce document officialisera vos accords entre eux et vous, et vous mettra à l'abri d'éventuels malentendus. Vous l'établissez en double exemplaires, sur papier...
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https://www.amaguiz.com
Thèmes liés : travaux d installation electrique / obligation contrat d'entretien toiture terrasse / contrat d'entretien toiture terrasse / devis travaux d'appartement / modele contrat d'entretien toiture
Principe, avantages, inconvénients et prix de la VMC ...
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#469 - Benjamin (Admin) - 01 Février 2018
Bonjour Méla,
Vous pouvez effectivement voir ça directement avec l'électricien qui a fait les travaux mais il faut tenir au courant le conducteur de travaux car c'est lui qui légalement est responsable de ce genre de "finition3".
#468 - Méla - 01 Février 2018
Merci pour votre réponse rapide. Pour plus...
Site :
conseils-thermiques.org
Anah : liste des travaux Anah
MAÎTRISE D'OEUVRE, DIAGNOSTICS
TRAVAUX PRÉPARATOIRES
Les travaux préparatoires, l'installation de chantier, la base de vie des ouvriers, les échafaudages, les travaux éventuels de démolition d'ampleur limitée et nécessaires à la réhabilitation, et le nettoyage réalisés dans le cadre du projet sont pris en compte dans les travaux subventionnables qu'ils accompagnent.
GROS...
Date: 2019-04-16 13:43:00
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Anah : liste des travaux Anah - Droit-finances.net
MAÎTRISE D'OEUVRE, DIAGNOSTICS
TRAVAUX PRÉPARATOIRES
Les travaux préparatoires, l'installation de chantier, la base de vie des ouvriers, les échafaudages, les travaux éventuels de démolition d'ampleur limitée et nécessaires à la réhabilitation, et le nettoyage réalisés dans le cadre du projet sont pris en compte dans les travaux subventionnables qu'ils accompagnent.
GROS...
Date: 2017-09-01 09:07:02
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Une maison contemporaine
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Les relations avec les voisins peuvent poser problème. Mieux vaut connaître ses droits et ses devoirs.
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Les dossiers de l'ADIL 36 : plusieurs dossiers très bien documentés avec beaucoup de références au code civil sur différents sujets (Le congé du locataire ,Le congé du propriétaire bailleur,Bien se renseigner avant d'acheter un terrain...
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Association de Comités de Quartier Ucclois était de montrer les différents aspects des problèmes liés aux inondations afin que la politique communale puisse être orientée au bénéfice de toute la communauté uccloise et particulièrement des habitants de nos belles vallées.
Mais à côté de ces recommandations que les autorités politiques pourraient prendre en compte, nous souhaitons...
Date: 2017-09-04 21:00:54
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Titre II : Installations de gaz - alimentation des appareils
Arrêté du 02/08/77 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
(JO du 24 août 1977)
Texte modifié par :
Arrêté du 27 avril 2009 (JO n° 141 du 20 juin 2009)
Arrêté du 5 octobre 2005 (JO n° 262 du 10 novembre 2005)
Arrêté du 5...
Date: 2017-06-23 14:11:29
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : produits d'isolation thermique par l'exterieur / travaux d installation electrique / isolation thermique plafond par l'interieur / isolation thermique par l'exterieur definition / isolation thermique par l'exterieur reglementation
L’avocat en droit immobilier
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J'ai été locataire d'un appartement neuf de juillet 2013 à fin novembre 2015.
En septembre 2013, nous nous apercevons qu'il y a de l'eau au plafond de mon salon et cela descend jusqu'a sur les murs. Haut dessus il y a la salle d'eau. Je prend contact avec mon agence qui s'obstine à me dire que je doit faire une déclaration de dégâts des eaux à mon assureur. Après plusieurs...
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Vous désirez acheter un appartement en copropriété, mais connaissez-vous vos nouvelles responsabilités ?
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Thèmes liés : travaux d'amenagement maison / devis travaux d'appartement / travaux d une maison / contrat d'entretien toiture syndic / contrat d'entretien toiture obligatoire
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BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables
I. Éléments corporels
1
La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix des travaux d entretien / prix de travaux d'electricite / prix d une toiture / travaux pratique d'electricite / travaux pratique d electricite
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