Marché public : Travaux de construction d'une maison des ...

Travaux de construction d'une maison des associations

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Sujet

Date de clôture estimée : 08/11/16

Etat : Première publication

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 78

Annonce No 16-143402

- Nom et adresse officiels de l'organisme...

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Site : https://centraledesmarches.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'amenagement maison / travaux d une maison / attestation fin de travaux construction maison / fin de travaux construction maison

Marché public : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ...

TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ASSOCIATIONS

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Sujet

Date de clôture estimée : 14/09/17

Etat : Première publication

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 78

Travaux

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville...

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Site : https://centraledesmarches.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'amenagement maison / travaux d une maison / attestation fin de travaux construction maison / fin de travaux construction maison

Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d ...

Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d'acheter

Votre projet immobilier - Publié le 03/11/2009

Faire l'acquisition d'une maison est le fruit d'une longue réflexion. On peut s'interroger sur les différences qui existent entre l'achat d'une maison ancienne ou d'une maison neuve et faire naître un débat sur les avantages et inconvénients directement liés à l'acquisition de...

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Site : constructeurdemaison.net

Achat - Vente - Travaux - UFC-Que Choisir

Les fenêtres sont importantes pour une bonne isolation thermique, gage d'économies. Mais encore faut-il que la pose soit réalisée dans les règles de l'art. Nos conseils et notre « enquête satisfaction » sur les professionnels du secteur.

Guide d'achat

Isoler les combles et les murs qui donnent sur l'extérieur, c'est indispensable pour diviser au moins par deux sa facture de chauffage....

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Site : https://www.quechoisir.org

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / devis constructeur maison individuelle / produits d'isolation thermique par l'exterieur / devis type construction maison individuelle

Guide pour la construction d'une maison individuelle ...

Faire construire sa maison individuelle

Vous envisagez de vous lancer dans la construction de votre future maison ?

Le projet de charlotte.steven

C'est un projet excitant mais qui comporte sa part de stress et de péripéties. A chaque étape de votre projet vous devrez prendre des décisions importantes. Pas facile de tout gérer seul, surtout s'il s'agit de votre première construction...

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Site : https://www.kozikaza.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / travaux construction maison individuelle / fin de travaux construction maison / travaux de construction de maison / travaux d'amenagement maison

Fin des travaux et livraison de la ... - maisons-qualite.com

Vous attendez avec impatience la fin des travaux. Faire construire avec un constructeur vous apporte la garantie d'une livraison à prix et délais convenus. Le constructeur a en effet l'obligation de conclure un Contrat de Construction de Maison Individuelle très protecteur pour l'acquéreur. Votre construction a donc une date de fin certaine !

Faire construire une maison demande du temps, de...

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Site : https://www.maisons-qualite.com

Thèmes liés : fin de travaux construction maison / travaux de construction d une maison individuelle / fin de travaux maison individuelle / reception maison travaux non finis / fin de travaux maison

contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...

Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et

un plan de la construction

une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.

Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:

l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.

NB : Il est interdit...

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Site : http://www.legislatis.fr

Réglementation acoustique (NRA) en logement collectif

60 < L <= 65 dB(A)

30 dB

* LAeq (Equivalent Continuous Sound Level) : niveau sonore continu sur une période donnée, ici de 6h à 22h 

Pour les habitations à construire dans les zones exposées au bruit des aérodromes, une exigence d'isolement acoustique standardisé pondéré DnTA,tr minimum, vis-à-vis de l'espace extérieur, est définie selon le plan d'exposition au bruit (PEB) de...

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Date: 2017-09-04 14:29:15
Site : https://www.isover.fr

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l ...

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Conditions d'application

1

La déduction au titre de l'amortissement ne s'applique que si le contribuable en fait la demande. Elle est par ailleurs subordonnée à un engagement de location nue à usage de résidence principale du locataire.

I. Affectation des logements

A. Location à usage de résidence...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'agrandissement maison / travaux d agrandissement maison

RFPI - bofip.impots.gouv.fr

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Conditions d'application

1

La déduction au titre de l'amortissement ne s'applique que si le contribuable en fait la demande. Elle est par ailleurs subordonnée à un engagement de location nue à usage de résidence principale du locataire.

I. Affectation des logements

A. Location à usage de résidence...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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code de la construction et habitation - statut ...

Code de la construction et de l'habitation

Partie législative

Livre II : Statut des constructeurs

Titre III : Construction d'une maison individuelle

Chapitre Ier : Contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan

Article L231-1

Toute personne qui se charge de la construction d'un immeuble à usage d'habitation ou d'un immeuble à usage professionnel et d'habitation ne...

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Site : http://www.legislatis.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / prix de travaux d'electricite / devis travaux d'electricite

A la réception de votre maison, vous avez huit jours pour ...

A la réception de votre maison, vous avez huit jours pour signaler tous les défauts apparents

Publié le

18/06/2013 à 18h08

©Lydie Lecarpentier/REA

Cette remise des clés, vous en rêviez depuis plusieurs semaines ! Quand le constructeur vous convoque, mieux vaut pourtant ne pas céder à l'enthousiasme, mais au contraire faire le tour du propriétaire avec le plus grand sérieux. Plan et...

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Site : capital.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / proces verbal reception travaux maison / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux d une maison

A la réception de votre maison, vous avez huit jours pour ...

A la réception de votre maison, vous avez huit jours pour signaler tous les défauts apparents

Publié le

18/06/2013 à 18h08

©Lydie Lecarpentier/REA

Cette remise des clés, vous en rêviez depuis plusieurs semaines ! Quand le constructeur vous convoque, mieux vaut pourtant ne pas céder à l'enthousiasme, mais au contraire faire le tour du propriétaire avec le plus grand sérieux. Plan et...

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Site : capital.fr

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Questions fréquentes en rapport avec les permis de construire

1 - Comment contester un Permis de construire ? ( Haut )

Tout permis de construire peut faire l'objet d'un recours. Deux sortes de recours existent :

- le recours administratif gracieux, qui est formé devant l'autorité qui a délivré le permis (le maire de la commune) ;

- le recours contentieux (encore dénommé « recours pour excès de pouvoir »), qui est formé devant le Tribunal...

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Site : http://permisdeconstruire.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / maison travaux permis construire / travaux d'amenagement maison

Code de la construction et de l'habitation - Partie ...

Article R*111-18

Les bâtiments d'habitation collectifs et leurs abords doivent être construits et aménagés de façon à être accessibles aux personnes handicapées, quel que soit leur handicap. Au sens de la présente sous-section, est considéré comme un bâtiment d'habitation collectif tout bâtiment dans lequel sont superposés, même partiellement, plus de deux logements distincts...

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Date: 2017-06-22 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.fr

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'amenagement maison / travaux d'extension maison / travaux d extension de maison / travaux d une maison

Entreprise de peinture, ravalement et de décoration ...

La décoration d'intérieur de vos maisons individuelles et de vos entreprises

Josselin Peinture mettra à disposition de vos projets des peintres décorateurs munis d'une compétence qui se transmet à travers les générations, autonomes et ayant une capacité d'écoute, une véritable envie de satisfaire nos clients, et des...

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Site : http://www.josselinpeinture.fr

Thèmes liés : decoration a l interieur d une maison en peinture / peinture decorative interieur maison / peinture d'interieur maison / travaux maison peinture interieur / peinture maison interieur

Maître d'oeuvre - contrat maitre d'oeuvre - ouvrage ...

Le contrat de maîtrise d'oeuvre

Le contrat de maîtrise d'oeuvre est un contrat de louage d'ouvrage, également appelé contrat d'entreprise.

Il précise le contenu de la mission, les modalités de la rémunération du maître d'oeuvre, et le mode d'attribution des travaux CCH - Décret n° 93-1268

Il n'est pas spécifiquement réglementé.

Il est indépendant des marchés de travaux.

Dans le...

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Site : http://www.legislatis.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / estimation cout travaux maison / travaux d une maison

Demande d'autorisation de travaux - Téléchargez le formulaire

Viadeo

Email

La déclaration préalable est un document que l'administration utilise pour s'assurer qu'un projet de construction est bien en adéquation avec les règles d'urbanisme applicables. Elle est obligatoire pour la construction d'un garage, d'une dépendance et d'une piscine, entre autres.

Le cerfa n°13403*05 est le formulaire de demande d'autorisation à remplir si vous voulez réaliser des travaux sur une maison individuelle (extension, ravalement de façade...), construire une piscine, un abri de jardin ou un garage, ou encore si vous...

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Date: 2019-04-23 13:14:12
Site : https://www.journaldunet.fr

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / declaration prealable travaux maison individuelle / autorisation travaux maison individuelle / travaux d'extension maison / travaux d extension de maison

Déclaration préalable de travaux : quand ? comment

 La liste des travaux qui nécessitent ce type de demande de travaux.

 Des cas particuliers qui peuvent alourdir la procédure.

Comment déposer une déclaration préalable de travaux en mairie ?

Pour tous vos travaux d'aménagement de votre maison qui nécessitent obligatoirement une déclaration préalable (voir la liste des cas ci-dessous), la procédure à suivre est très simple.

Vous...

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Site : immobilier-danger.com

Thèmes liés : declaration prealable travaux maison individuelle / travaux d'amenagement maison / travaux de construction d une maison individuelle / comment faire un devis travaux maison / devis travaux construction maison individuelle

La déclaration préalable - moinsde170.com

formulaires Cerfa

Réglementation pour la déclaration préalable

La déclaration préalable est un acte administratif obligatoire dans certains cas de projet de construction. Elle permet à l'administration de vérifier la validité du projet en fonction des règles d'urbanisme en vigueur au moment de l'acte.

Quels travaux nécessitent une déclaration préalable ?

- Pour les constructions...

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Site : http://www.moinsde170.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / declaration prealable travaux maison individuelle / devis travaux construction maison individuelle / travaux construction maison individuelle / construction travaux annexe maison

Demande d'autorisation de travaux : les démarches à suivre

La Rédaction

Vous prévoyez de faire des travaux chez vous ? Vous projetez de réaliser un aménagement de faible importance, intérieur ou extérieur ? Il vous faut commencer par faire demande d'autorisation de travaux (ou déclaration préalable de travaux) afin de faire valider vos projets par l'administration. On vous explique toutes les procédures à suivre.

Travaux et travers

La demande...

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Site : nidouillet.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'amenagement maison / travaux d'extension maison / travaux d extension de maison / travaux d une maison

Déclaration de travaux : nos conseils pour qu'elle soit ...

16/03/2017 à 16h27

© REA Tous droits réservés

Selon l'ampleur des travaux que vous entendez réaliser, il vous faudra obtenir un permis de construire, déposer une déclaration de travaux ou être légalement dispensé de toute autorisation. Le régime allégé de la déclaration de travaux couvre les travaux de moindre importance par leur volume ou par leur nature que la loi a soustrait au...

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Site : capital.fr

Thèmes liés : declaration prealable travaux maison individuelle / declaration fin de travaux maison individuelle / declaration de travaux maison individuelle / declaration fin de travaux maison / maison travaux permis construire

MENZEL • Maitre d'oeuvre en Gironde

Réaménagement intérieur

Garanties

Pour vous garantir une prestation de qualité, la société Menzel est couverte par une assurance décennale. Ainsi les futurs propriétaires peuvent profiter de leur bien en toute sérénité, en étant entièrement couverts. Les artisans auxquels fait appel Menzel sont eux aussi protégés par cette assurance.

En plus de cette garantie, la société Menzel...

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Date: 2018-02-02 13:31:01
Site : http://www.menzel-maitredoeuvre.fr

Thèmes liés : prix main d oeuvre carrelage / proces verbal reception travaux maison / travaux de construction d une maison individuelle / prix carrelage lea / travaux d une maison

La déclaration préalable - Démarches, délais, formulaire.

12 janvier 2011 | 60 Commentaires

La déclaration préalable est un acte administratif obligatoire dans certains cas de projet de construction. Elle permet à l'administration de vérifier la validité du projet en fonction des règles d'urbanisme en vigueur au moment de l'acte. Elle s'applique aussi bien à des travaux sur un bâtiment existant qu'à des constructions neuves de taille...

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Site : http://www.moinsde170.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / declaration prealable travaux maison individuelle / devis travaux construction maison individuelle / travaux construction maison individuelle / construction travaux annexe maison

La réglementation de la déclaration préalable

21 décembre 2010 | 107 Commentaires

La déclaration préalable : principe de mise en oeuvre

La déclaration préalable est un acte administratif obligatoire dans certains cas de projet de construction. Elle permet à l'administration de vérifier la validité du projet en fonction des règles d'urbanisme en vigueur au moment de l'acte. Elle s'applique aussi bien à des travaux sur un...

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Site : http://www.moinsde170.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / declaration prealable travaux maison individuelle / devis travaux construction maison individuelle / travaux construction maison individuelle / construction travaux annexe maison

Tout savoir de la déclaration préalable de travaux

Vous le savez, pour votre extension de maison GreenKub, pas besoin de permis de construire mais uniquement de faire une déclaration préalable de travaux. On vous dit tout ce qu'il faut savoir sur cette déclaration.

Les travaux concernés par la déclaration préalable de travaux

La déclaration préalable de travaux concerne :

Les travaux se faisant sur une surface entre 5m2 et 20m2

Ce seuil...

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Site : http://www.greenkub.fr

Thèmes liés : declaration prealable travaux maison individuelle / declaration de travaux maison individuelle / maison travaux permis construire / travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'amenagement maison