travaux avant signature d'achat immoblier - Justice et ...

travaux avant signature d'achat immoblier

 

Posté le 10/11/2010 à 17:15:47  

 

Bonjour

Voila nous avons signé le compromis de vente pour la maison le 28 aout et nous allon recevoir les offres de pret uniquement vendredi alors que le preavis de notre appartement arrive a expiration le 1er decembre alors pour prendre de l'avance et gagner du temps sur les travaux nous avons pris...

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Date: 2010-11-25 12:06:55
Site : http://forum.doctissimo.fr

Thèmes liés : achat maison travaux avant signature / devis travaux maison avant achat / vente maison avec travaux / achat maison gros travaux / maison travaux avant apres

location avant signature définitive de l'achat de la maison

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3 348

Pour obtenir de bons conseils et une aide efficace, il n'y a pas meilleure méthode que de commencer par ne pas modifier les faits.

Or, là on commence par lire

le problème c'est que le propriétaire vient de me dire que pour des raisons fiscales il ne pourra signer l'acte définitif avant début septembre et ceci pour des raisons fiscales

puis on lit

le jour de la signature du...

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Thèmes liés : achat maison travaux avant signature / faire des travaux avant de vendre sa maison

Notaire.be - Immobilier > 1. Vente ou achat de gré à gré

Questions - réponses (FAQ)

Remise des clés au moment du compromis ?

Au moment de la signature du compromis de vente, vendeurs et acquéreurs décident du moment de la remise des clés et du transfert de jouissance. Il est habituellement convenu de les reporter à la date de la signature de l 'acte authentique de vente . Peut-on y déroger et donner directement les clés aux acquéreurs au...

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Thèmes liés : achat maison travaux avant signature / travaux d'amenagement maison / travaux de renovation d une maison / travaux d une maison / maison travaux avant apres

La construction | ADIL24

Quand faut-il un permis de construire ?

Toute personne qui désire édifier une construction neuve même ne comportant pas de fondation, doit au préalable obtenir un permis de construire.

Relèvent également de ce régime les travaux exécutés sur des constructions existantes lorsqu'ils ont pour effet d'en changer la destination, de modifier leur aspect extérieur ou leur volume ou de créer...

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Site : http://www.adil24.org

Achat maison devis a faire mais maison fermer

Achat maison devis a faire mais maison fermer

Posez votre question Manu - Dernière réponse le 1 août 2009 à 13:29 par hantrax

Bonjour,

J'ai signer pour l'achat d'une maison,et a la signature j'ai demander a la dame qui vend la maison si elle pouvait me prêter les clefs ou m'ouvrir la maison et rester avec nous pendant les devis comme c'est une vieille maison on ne peut pas se permettre de...

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Date: 2017-06-20 13:43:10
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Thèmes liés : devis travaux maison avant achat / faire faux devis travaux / faire devis travaux / faire des travaux avant de vendre sa maison / devis travaux dans maison

Comment fonctionne le financement d’une maison mobile ...

84 Commentaires

Valere Roy Author October 27, 2015 (1:39 am) Reply

Je désire faire l'achat d'une maison modulaire, sur un terrain loue, qu'elle institution me conseillez vous? Je désire un prêt hypothécaire de 20 ou 25 ans! Terme 5 ans, indépendamment du taux d'intérêt pour ce prêt. Merci à l'avance.

Valere Roy

Sebastien Cloutier Author October 27, 2015 (1:55 pm) Reply

Bonjour...

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Site : http://www.sebastiencloutier.ca

Thèmes liés : cout total d une renovation de maison / cout moyen d une renovation de maison / cout de renovation d une maison / prix isolation maison par l'exterieur / travaux de renovation d une maison

Contrat de construction d'une maison individuelle ...

Le contrat de construction de maison individuelle sur plan doit indiquer le coût de la future construction. Celui-ci se compose :

du prix convenu entre le constructeur et l'acquéreur,

du coût de la garantie de livraison et de la garantie de remboursement,

des taxes dues par le constructeur sur le coût de la construction,

du coût du plan,

des frais d'étude du terrain pour l'implantation de...

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Recherche un appartement ou une maison à acheter

13 Achat d'un bien immobilier ancien : demandez des devis pour les travaux 

Comment trouver une maison à acheter ? 

Quels sont les moyens à votre disposition pour trouver une maison à acheter ? Nous vous en proposons cinq !

Votre décision est prise, vous allez acheter une maison. Une fois votre budget déterminé et vos critères définis, il est temps de vous lancer dans la recherche de...

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Site : avendrealouer.fr

urgent : achat maison en cours mais travaux non déclarés

samedi 27 novembre 2010 09:50:41

Membre depuis : 7 ans

Messages: 659

La propriétaire aurait dû demander une autorisation de travaux en Mairie avant d'installer les vélux.

Le risque est que la Commune n'ayant pas donné cette autorisation demande la remise en état, donc de retirer les vélux.

L'aménagement des combles a augmenté la surface habitable de la maison et donc la taxe foncière...

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Site : http://www.jurisprudentes.net

Thèmes liés : achat maison travaux non declares / achat maison travaux avant signature / achat maison travaux taxe habitation / achat maison travaux

Les pièces à fournir lors d’une vente de maison: document ...

Auteur: admin

Les documents à fournir pour vendre sa maison

Lorsque vous vendez votre maison, vous avez à communiquer une série d'information dont la véracité est justifiée par la présentation d'une liste de documents. Certaines de ces pièces sont à présenter dès la signature de l'avant-contrat.

Identité et droit de propriété

 

Selon le site d'annonces immobilières...

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Date: 2017-01-31 15:50:24
Site : http://www.shoplocalblog.com

Thèmes liés : devis travaux maison avant achat / achat maison travaux avant signature / exemple devis travaux maison / travaux d une maison / devis travaux dans maison

Le prêt hypothécaire «Achat rénovation»: est-ce fait pour ...

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Le prêt hypothécaire «Achat rénovation»: est-ce fait pour vous?

Le prêt hypothécaire Achat rénovation couvre à la fois le coût d'achat d'une propriété et le coût des travaux de rénovations qu'on veut y effectuer. Autrement dit, le coût des rénovations est additionné au prix d'achat. Les règles d'admissibilité hypothécaires s'appliquent alors sur ce...

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Site : https://www.hypothequesimplifiee.com

Thèmes liés : cout total d une renovation de maison / cout de renovation d une maison / travaux de renovation d une maison / estimation cout travaux renovation maison / achat maison travaux pret

Maisons d'en FranceLe contrat de construction - Nos ...

En plus des garanties légales assurées par le contrat de construction de maison individuelle (CCMI), Maisons d'en France a mis en place

des garanties exceptionnelles qui vous permettent de faire construire votre maison en toute confiance.

Nos garanties exceptionnelles

Des documents uniques pour y voir clair

À la signature de votre contrat de construction,

Maisons d'en France vous remet un...

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Site : http://www.maisonsdenfrance.com

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux d une maison / devis travaux construction maison individuelle

Devis pour la construction d'une maison individuelle ...

L'achat d'une maison individuelle permet de se décharger d'un grand nombre de travaux de fond (aménagement de la voierie, l'évacuation des eaux usées, l'éclairage, la ligne téléphonique, le gaz). Votre parcelle sera donc viabilisée ; c'est-à-dire que l'ensemble des travaux relatif au fonctionnement de votre maison sont présent. Vous n'aurez qu'à vous charger des branchements entre la...

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Site : http://devis-maisons.net

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / devis travaux construction maison individuelle / devis construction maison individuelle en ligne / devis construction maison individuelle

Taxe d’habitation, taxe foncière et déménagement | Blog ...

Taxe d'habitation, taxe foncière et déménagement

Posté le 15 juin 2011 dans la catégorie Mon propriétaire, mon locataire par Coralie - Logic-Immo.com

Vous déménagez! Comment faire avec la taxe foncière et la taxe d'habitation? Qui doit les payer, et où?

Dès votre emménagement, écrivez à votre ancien centre des finances publiques pour leur signaler votre déménagement. Il s'agit du...

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Site : http://blog.logic-immo.com

Thèmes liés : achat maison travaux taxe habitation / maison et travaux janvier 2014 / travaux d'amenagement maison / travaux d une maison / maison et travaux octobre 2013

Vice caché : quels sont mes droits ? | Blog immobilier

Bonjour, je suis propriétaire de ma résidence depuis moins de 3 ans. J'ai trouvé des champignons (moisisures noires) derrière la céramique de la salle de bain, et ce, tout le tour du bain. Aussi, on peut voir clairement que le coulis de la céramique a 2 couches: une assez récente, propre, et une autre d'origine en dessous. Évidemment, lorsque j'ai acheté la résidence, tout semblait...

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Site : http://blog.logic-immo.com

Thèmes liés : travaux d une maison / comment faire un devis travaux maison / faire des travaux avant de vendre sa maison / peinture d'interieur maison / prix de travaux d'electricite

Reductions d'impots : la résidence principale - L'Express ...

Les crédits d'impôts accordés pour l'achat de sa résidence principale ou des travaux se sont, en nombre, considérablement amenuisés, en subsiste toutefois quelques uns.

Getty Images/iStockphoto

Les crédits d'impôts accordés pour l'achat de sa résidence principale ou des travaux se sont, en nombre, considérablement amenuisés, en subsiste toutefois quelques uns.

L'achat de la résidence...

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Site : votreargent.lexpress.fr

Thèmes liés : credit d'impot travaux isolation thermique 2014 / credit d'impot travaux isolation thermique / credit d'impot isolation thermique 2014 / calculer credit d'impot isolation thermique / credit d'impot isolation thermique 2013

Reductions d'impots : la résidence principale - L'Express ...

Les crédits d'impôts accordés pour l'achat de sa résidence principale ou des travaux se sont, en nombre, considérablement amenuisés, en subsiste toutefois quelques uns.

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Immobilier : Réussir un achat avec travaux - parismatch.com

Immobilier : Réussir un achat avec travaux

Paris Match

Philippe Buyens DR

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Nombreux sont ceux qui rechignent à se porter acquéreurs d'un bien à rénover. Pourtant, la nécessité d'effectuer des travaux ne devrait pas toujours être un frein, à condition d'anticiper.

Paris Match. Quelles précautions faut-il prendre ?

Philippe Buyens. Faites venir un professionnel sur place. Sinon...

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Site : http://www.parismatch.com

Thèmes liés : travaux de renovation d une maison / devis travaux credit immobilier / devis travaux avant achat immobilier / travaux d'agrandissement maison / travaux d agrandissement maison

La signature définitive | De Particulier à Particulier - PAP

La signature définitive

La signature définitive

Le jour prévu, les parties se rendent à l'étude du notaire. En principe, ce rendez-vous se tient chez le notaire de l'acheteur (on dit qu'il a la plume), le notaire du vendeur étant présent ou représenté.

Signature sur papier ou sur support électronique

Aujourd'hui et depuis 2006, la signature de l'acte de vente peut se faire...

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Site : pap.fr

Thèmes liés : achat maison travaux avant signature

Comment faire construire sa maison individuelle

Comment faire construire sa maison individuelle ?

Construire sa maison n'est pas une opération ordinaire.

Cette opération mérite une attention particulière.

En ce sens, il importe de se poser les bonnes questions qui permettront d'éviter les oublis qui pourraient être préjudiciables à la qualité de la relation avec votre constructeur, voire entraîner des litiges.

Vous accompagner dans...

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Site : http://www.ffacb.com

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-02-01T12:01:44.000+01:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville

I. Champ d'application de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / travaux de renovation d une maison / travaux d'amenagement maison

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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2017-02-01T12:01:44.000+01:00

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I. Champ d'application de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Prix isolation extérieure par une entreprise RGE ...

[DOSSIER 1.07] Prix de l'isolation extérieure

Vous êtes ici: Accueil » Découvrir l'isolation extérieure » [DOSSIER 1.07] Prix de l'isolation extérieure

Le coût d'une isolation thermique

LE DEVIS

Après avoir ressenti les premiers problèmes dus à des défauts d'isolation, l'étape devis est bien souvent la première, avant même l'estimation des aides possibles.

Car comment calculer la...

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Site : iso-exterieure.fr

IMMO-POP - Achat vente immobilière entre particuliers

IMMO-POP : LA MISE EN RELATION DIRECTE ENTRE VENDEUR ET ACQUEREUR

ACQUEREURS :

1 QUELLE EST LA DIFFÉRENCE ENTRE OFFRE D'ACHAT, SOUS SEING PRIVE, COMPROMIS DE VENTE ET PROMESSE DE VENTE ?

L'offre d'achat (ou la promesse unilatérale d'achat) : seul l'acheteur s'engage sur un prix auquel il est prêt à acheter le bien dans un délai défini et ce, sans avoir la garantie que le logement lui sera...

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Site : http://www.immo-pop.com

Thèmes liés : travaux d'extension maison / travaux d extension de maison / cout total d une renovation de maison / travaux de renovation d une maison / devis travaux avant achat immobilier

Prime énergie FENETRE DOUBLE VITRAGE maison

Nous vous accompagnons à chaque étape

 

1- Demande de prime énergie

Pour obtenir votre prime

Réalisez librement vos simulations (sans donner vos coordonnées personnelles) pour évaluer les montants de prime et les économies d'énergies réalisables.

Si vous souhaitez obtenir une prime pour de futurs travaux, vous demandez une offre ferme de prime

L'offre est envoyée par email, si elle...

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Date: 2017-06-14 09:07:21
Site : http://www.ma-prime-energie.fr

Thèmes liés : travaux electricite et credit d'impot / ett electricite travaux techniques / reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / maison travaux avant apres

L'avant-contrat de vente d'un terrain à construire ...

Calcul PTZ +

L'avant-contrat de vente d'un terrain à bâtir

Vous avez enfin trouvé votre terrain ? Il ne vous reste plus qu'à en faire l'acquisition ! Vendeur et acquéreur doivent signer un avant-contrat de vente (un compromis de vente ou une promesse de vente) qui détermine les conditions dans lesquelles se fera la vente et qui préc�?de la signature définitive de l'acte authentique de...

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Site : http://www.acheter1bien.com

Thèmes liés : achat maison travaux avant signature / travaux d une maison / faire des travaux avant de vendre sa maison

Litiges avec les entreprises : Comment les éviter ...

Qui est compétent pour régler les litiges entre le professionnel et le Maître d'ouvrage ?

Quels sont les litiges les plus fréquents ?

Les malfaçons sont en tête du hit parade des litiges entre professionnels et particuliers mais en réalité, il y a autant de sources possibles de litiges qu'il y a de projets, d'entrepreneurs et de maîtres d'ouvrage. Panorama de la situation.

Quand il...

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Site : http://www.travaux.com

Plan en 2D, plan 3D architecte - Les ... - Maison construction

Plan en 2D

Un plan en 2D est nécessaire avant un plan maison en 3D

Selon votre projet de construction maison, vous avez plusieurs possibilités de réaliser ou de faire réaliser votre plan en 2d ou en 3D; mais avant de passer en 3D, un plan 2D sera indispensable.

 

Plans maison 2D, 3D : passer par un architecte

Vous êtes le maître d'ouvrage et votre architecte est chargé pour votre compte...

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Site : http://www.maison-construction.com

Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'extension maison / travaux d extension de maison / travaux construction maison individuelle / travaux d'amenagement maison

Guide Achat Vente Immobilier - Conseils sur Avendrealouer.fr

Emprunt et crédit immobilier : la recherche d'un prêt

Lors de l'achat d'une maison ou d'un appartement, il est courant de faire appel à un crédit immobilier. Mais pour choisir un emprunt immobilier adapté à votre situation, il est primordial de vous renseigner au préalable. Comment monter votre dossier de demande de prêt immobilier ? Qu'est-ce que le PTZ+ ? Comment évaluer votre...

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Site : avendrealouer.fr

Prime Eco Energie Auchan: Prime énergie pour financer vos ...

# laurence 24-04-2012 19:48

Bonjour

J'ai déposé mon dossier (auprès de Auchan )pour l'isolation des combles et j'ai eu ma prime environ 3 semaines après, tout à bien fonctionné.

Faut-il déduire cette prime du montant de la facture des travaux pour le calcul du crédit d'impot ?

Merci de votre réponse.

# Coach Info Rénovation Energie Carbone 30-04-2012 21:59

Bonjour Laurence,

En effet, le...

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Site : reponses-energie.info

Thèmes liés : travaux de renovation d une maison / travaux d une maison / devis d'isolation des combles / credit impot travaux maison 2013 / devis travaux maison avant achat

Magazine MAISON ET TRAVAUX - Maison/deco/jardin mensuel

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date : [..........................................]

(*) Rayer la mention inutile

Remboursement :

En cas d'exercice de votre rétractation, nous vous rembourserons tous les paiements éventuellement perçus de vous, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où nous sommes informés...

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Site : http://www.plusdemags.com

Thèmes liés : maison et travaux magazine contact / magazine maison et travaux / abonnement magazine maison et travaux / achat maison travaux avant signature

Les travaux et le copropriétaire - Maître joan dray

Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox

cat1249 [Visiteur], le 04/12/2010 à 06:42

Bonjour,

Peut-on demander à la co-propriété de participer à l'isolation des caves pour que les occupants du R.C soient plus isolés.

Merci pour la réponse. C.G

Jane [Visiteur], le 07/06/2011 à 20:15

Bonjour,

j'ai signé un Compromis de vente pour l'achat d'un appartement en...

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Site : https://www.legavox.fr

Thèmes liés : devis travaux d'appartement / travaux d installation electrique / devis travaux d'electricite / devis travaux d electricite / autorisation travaux maison individuelle

Credit d'impot isolation 2017 - Les Énergies Renouvelables

Eco prêt à taux zéro 2017 renouvelé jusqu'en 2018

Un taux de TVA réduit à 5,5 %

Des aides de l'ANAH (Agence Nationale de l'Habitat)

Des aides locales ( voir certaines région avec par exemple : L'ECOchèque

1 / 30 % de crédit d'impôt avec le CITE 2017 (Crédit d'impôt Transition Energétique) pour vos travaux d'isolation

Vous bénéficierez de 30 % de crédit d'impôt pour vos travaux...

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Site : les-energies-renouvelables.eu

Thèmes liés : travaux de renovation d une maison / travaux d une maison / simulation devis travaux isolation / credit impots maison travaux / travaux maison isolation