Isolation Phonique:

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Combien coûte les travaux d'isolation acoustique ? Combien de temps prendrons mes travaux ? Comment trouver un artisan efficace et pas cher ?

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Plusieurs enquêtes propulsent "le bruit" en tête des problèmes dont se plaignent les Français. Ainsi, environ 54 % des ménages...

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Site : http://www.isolationphonique.fr

Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics

Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics

LA SÉCURITÉ, LA SANTÉ ET LE MANAGEMENT

LES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE BÂTIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS

James L. Weeks

Les travailleurs de cette branche d’activité — qui englobe le bâtiment et les travaux publics de même que le génie civil et que l’on désigne parfois sous l’appellation d’industrie de la construction —...

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Date: 2009-10-22 21:15:22
Site : http://www.ilocis.org

Protection contre les incendies | Ministère de la ...

Questions/réponses sur l'installation des DAAF

Pourquoi installer un détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF) ?

Six bonnes raisons d'installer un détecteur de fumée :

pour sauver votre vie et celle de vos proches : les incendies mortels surviennent généralement la nuit. Le détecteur de fumée vous protège pendant votre sommeil en vous réveillant en cas de départ d'incendie...

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Date: 2017-06-23 16:13:43
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / plafond isolation protection incendie / isolation protection incendie sol

Les travaux et le copropriétaire - Maître joan dray

Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox

cat1249 [Visiteur], le 04/12/2010 à 06:42

Bonjour,

Peut-on demander à la co-propriété de participer à l'isolation des caves pour que les occupants du R.C soient plus isolés.

Merci pour la réponse. C.G

Jane [Visiteur], le 07/06/2011 à 20:15

Bonjour,

j'ai signé un Compromis de vente pour l'achat d'un appartement en...

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Site : https://www.legavox.fr

Thèmes liés : devis travaux d'appartement / travaux d installation electrique / devis travaux d'electricite / devis travaux d electricite / autorisation travaux maison individuelle

Résultat - Piettre Consultants

334

RESPONSABLE DE PROJET MOE (H/F)

 Pour un Cabinet qui réalise 75 % de son activité en AMO. Poste basé en banlieue Est de Paris (RER A2). Nous recherchons un Responsable de Projet confirmé en MOE. Véritable adjoint du Fondateur pour diriger toute l'activité de Maîtrise d'oeuvre. Il organisera ce service et développera l'activité. Il gèrera et réalisera toutes les missions de...

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Site : http://www.piettre-consultant.com

BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net

2. Droits et obligations des parties.

2.1. Obligations générales du bailleur.

2.2. Obligations générales du locataire.

3. Fin de contrat et sortie du logement.

3.1. Congés.

3.1.1. Congé délivré par le locataire.

3.1.2. Congé délivré par le bailleur.

3.2. Sortie du logement.

3.2.1. Etat des lieux de sortie.

3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.

4. Règlement des litiges...

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Date: 2017-05-04 17:38:06
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : travaux maison 2 4 / indice des prix des travaux d'entretien / indice des prix des travaux d entretien / prix des travaux d entretien / achevement des travaux de construction d une maison individuelle

IR - bofip.impots.gouv.fr

Comparer les versions sélectionnées

2015-05-21T19:08:50.000+02:00

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Conditions de mise en location

I. Délai de mise en location

1

Le logement doit être donné en location dans certains délais qui dépendent de la nature du logement ou du...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / reduction impot travaux maison location / reduction impot travaux maison principale / reduction impots travaux maison

DEVIS CONSTRUCTION MAISON GRATUIT - Super Devis

* champs obligatoires

Bâtir une maison

Effectuer la construction de sa propre demeure frise le rêve pour plusieurs Français. Mais il s'agit surtout d'une importante décision à prendre, en particulier pour les frais que cette opération va engendrer. Pour que votre chantier se passe dans les meilleures conditions, voici quelques recommandations.

L'évolution d'un chantier en bonne et due...

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Site : http://www.superdevis.com

Thèmes liés : devis gratuit construction maison individuelle / devis gratuit construction maison / devis travaux construction maison individuelle / devis construction maison individuelle / construction maison devis

Devis Maconnerie : Chiffrage par 3 Entreprises

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Site : https://www.e-travaux.com

RT 2012, reglementation thermique 2012, carte zones RT-2012

électro-sensibles

La Réglementation Thermique 2012

La Réglementation Thermique 2012, remplace la RT 2005, elle a pour objectif de limiter les consommations énergétiques des bâtiments neufs, d'habitation (résidentielle) ou de tout autre usage (tertiaire).

Cette nouvelle réglementation, instituée par le décret n° 2010-1269 du 26 octobre 2010, a été achevée après deux ans de travaux,...

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Date: 2017-02-18 10:39:50
Site : http://ericjarrot.free.fr

Thèmes liés : isolation thermique par l'exterieur reglementation / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / coefficient d isolation thermique / calcul d isolation thermique

Faire construire votre maison : par où commencer

Faire construire votre maison : par où commencer ?

Faire construire votre maison : par où commencer ?

Article créé le 14/12/2012

Entre le financement de votre projet et la signature du devis (si vous faites appel à un maître d'ouvrage tel qu'un architecte ou une entreprise de construction), il y a un certain nombre d'étapes à passer. Explications.

 

 

Financez votre projet de...

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Site : https://travaux.edf.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / maison travaux permis construire / achevement des travaux de construction d une maison / faire des travaux maison

Les travaux du secteur résidentiel – aidee

Les travaux du secteur résidentiel

Les travaux du secteur résidentiel

L'énergie est un poste important des dépenses des ménages.

En 2015, les dépenses énergétiques dans une maison, un appartement individuel ou un immeuble collectif, ont représenté 28 % de la consommation totale d'énergie en France (source : « Panorama énergies-climat », établi par la direction générale de...

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Site : http://www.aidee.fr

Photovoltaïque.info | Centre de ressources sur les ...

Sommaire :

Démarches

La première des démarches à effectuer avant de monter un projet photovoltaïque est de contacter la mairie, de façon à connaître les éventuelles contraintes urbanistiques du site photovoltaïque.

Exemple d'une installation photovoltaïque chez un particulier

Crédit photo : SolarTotal

Une déclaration de travaux s'impose aux « (...) constructions, autres que les...

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Date: 2018-01-20 05:34:08
Site : http://www.photovoltaique.info

Thèmes liés : declaration prealable travaux maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / maison travaux permis construire / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison

Sagrada Família — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Barcelone

Sagrada Família

Géolocalisation sur la carte : Catalogne

Sagrada Família

Géolocalisation sur la carte : Espagne

Sagrada Família

modifier  

La Sagrada Família, Temple Expiatori de la Sagrada Família de son nom complet en catalan , ou Templo Expiatorio de la Sagrada Familia en espagnol (en français : « temple expiatoire de la Sainte Famille...

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Date: 2018-01-15 21:15:28
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / fin de travaux construction maison / delai achevement travaux maison

Sagrada Família — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Barcelone

Sagrada Família

Géolocalisation sur la carte : Catalogne

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Géolocalisation sur la carte : Espagne

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La Sagrada Família, Temple Expiatori de la Sagrada Família de son nom complet en catalan , ou Templo Expiatorio de la Sagrada Familia en espagnol (en français : « temple expiatoire de la Sainte Famille...

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Date: 2017-06-21 08:04:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / fin de travaux construction maison / delai achevement travaux maison

Titre II : Installations de gaz - alimentation des appareils

Arrêté du 02/08/77 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances

(JO du 24 août 1977)

Texte modifié par :

Arrêté du 27 avril 2009 (JO n° 141 du 20 juin 2009)

Arrêté du 5 octobre 2005 (JO n° 262 du 10 novembre 2005)

Arrêté du 5...

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Date: 2017-06-23 14:11:29
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : produits d'isolation thermique par l'exterieur / travaux d installation electrique / isolation thermique plafond par l'interieur / isolation thermique par l'exterieur definition / isolation thermique par l'exterieur reglementation

Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net

lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53

+20

Utile

C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.

Voici un texte interessant :

LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...

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Date: 2018-01-09 20:08:24
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : prix des travaux d entretien / prix moyen d'une porte d'entree en pvc / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / prix de porte d'entree en pvc avec pose / achevement des travaux de construction d une maison

Montargis — Wikipédia

1790-1801

Administrative et électorale

En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Montargis est rattachée au canton de Montargis [14] . Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral [21] . Ils permettent l'élection des électeurs du second degré chargés de...

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Date: 2018-01-15 21:15:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison

Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia

Taxe sur la valeur ajoutée en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article ou cette section est à actualiser

 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

.

Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez des points à vérifier . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en...

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Date: 2017-06-18 23:11:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : travaux electricite et credit d'impot / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / prix de travaux d'electricite

Réception chantier villa construction Maison individuelles

Faire CONSTRUIRE - RECEPTION DE CHANTIER

A quoi sert la réception de chantier ?

Dans la vie d'une construction la phase de réception de chantier est une étape clé qui déclenche de nombreuses choses dont les GARANTIES liées au bâtiment.

 

Il est indispensable que...

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Site : architecte-paca.com

Thèmes liés : reception travaux maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / devis travaux construction maison individuelle

Attestations RT2012 au dépôt du permis de construire et à ...

Les Attestations RT 2012

Les Attestations RT 2012

La RT 2012 prévue par le code de la construction et de l'habitation introduit 2 attestations :

L'Attestation RT 2012 jointe au dépôt du permis de construire

Jointe au dossier de permis de construire à déposer en mairie, cette première attestation engage le demandeur a respecter les nouvelles normes thermiques.

Cette attestation appartient...

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Site : http://www.attestationrt2012.com

Thèmes liés : attestation fin de travaux construction maison / attestation de fin de travaux maison individuelle / norme isolation thermique rt 2012 / isolation plafond rt 2012 / declaration fin de travaux maison individuelle

Garanties dues par le promoteur à l'acheteur - Acheter 1 Bien

Calcul PTZ +

L'achÃ?vement et la livraison du logement neuf

Afin d'être sûr que la construction de votre futur logement neuf soit terminée, le vendeur doit disposer d'une garantie, soit une garantie financi�re d'ach�vement de l'immeuble (en pratique la plus fréquente), soit une garantie de remboursement des sommes versées par l'acquéreur en cas d'inach�vement de la...

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Site : http://www.acheter1bien.com

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison

NT TYPE DE CALCUL DE SURFACES DANS LE LOGEMENT ET LES ...

1 - Coefficient d’occupation des sols

2 - Coefficient de rendement

4 - Plafond légal de densité

5 - Taxe locale d’équipement et autres taxes

6 - Déclarations modèles H1 et H2

TABLEAU D’UTILISATION DES SURFACES

Textes de référence

* - Loi n° 48-1360 du 1er Septembre 1948

* - Décret n° 48-1766 du 22 Novembre 1948

* - Décret n° 69-596 du 14 Juin 1969

* - Décret du 7 Juillet 1977

*...

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Date: 2010-08-31 21:39:45
Site : http://www.expertfrance.com

Thèmes liés : produits d'isolation thermique par l'exterieur / coefficient d isolation thermique / calcul des prix des travaux d espaces / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle

Bâtiment : ce qui change en 2013 - Isolation thermique des ...

EN RÉGION

Un projet, une question, un conseil, un point de vente...

Votre interlocuteur régional est disponible toute la semaine de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00, le vendredi jusqu'à 17:00.

VOTRE CODE POSTAL

accueil > juridique > Bâtiment : ce qui change en 2013

Jan 13

3

Bâtiment : ce qui change en 2013

Aussi bien pour la construction que pour la rénovation, 2013 apporte son lot de...

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Site : http://www.isonat.com

Thèmes liés : norme isolation thermique rt 2012 / isolation thermique des batiments existants / isolation thermique batiment ancien / isolation thermique batiment / achevement des travaux de construction d une maison individuelle

A la réception de votre maison, vous avez huit jours pour ...

A la réception de votre maison, vous avez huit jours pour signaler tous les défauts apparents

Publié le

18/06/2013 à 18h08

©Lydie Lecarpentier/REA

Cette remise des clés, vous en rêviez depuis plusieurs semaines ! Quand le constructeur vous convoque, mieux vaut pourtant ne pas céder à l'enthousiasme, mais au contraire faire le tour du propriétaire avec le plus grand sérieux. Plan et...

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Site : capital.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / proces verbal reception travaux maison / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux d une maison

A la réception de votre maison, vous avez huit jours pour ...

A la réception de votre maison, vous avez huit jours pour signaler tous les défauts apparents

Publié le

18/06/2013 à 18h08

©Lydie Lecarpentier/REA

Cette remise des clés, vous en rêviez depuis plusieurs semaines ! Quand le constructeur vous convoque, mieux vaut pourtant ne pas céder à l'enthousiasme, mais au contraire faire le tour du propriétaire avec le plus grand sérieux. Plan et...

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Site : capital.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / proces verbal reception travaux maison / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux d une maison

BIC - Champ d'application et territorialité - Location en ...

BIC - Champ d'application et territorialité - Location en meublé - Régime fiscal des locations meublées

I. Principes généraux

A. Caractéristiques de la location meublée

1

Les profits provenant de la location en meublé effectuée à titre habituel et quelle que soit la qualité de celui qui loue -propriétaire ou locataire principal- relèvent de la catégorie des bénéfices industriels...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / reduction impot travaux maison principale / reduction impot travaux maison location / reduction impots travaux maison

Tout savoir sur l'isolation phonique | Leroy Merlin

Tout savoir sur l'isolation phonique

Tout savoir sur l'isolation phonique

Près de 40% des Français jugent que les nuisances sonores représentent un facteur de stress. Pour s'en protéger et préserver aussi le voisinage des bruits provenant du logement, il existe différentes solutions d'isolation phonique adaptées aux murs, sols et plafonds.

Services Communauté

1 Qu'est-ce que l'isolation...

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Site : https://www.leroymerlin.fr

Maison bois Arcadial

3 bonnes raisons de choisir ARCADIAL

Constructeur et Fabricant depuis 1995, Arcadial vous fait bénéficier de son expérience

et vous explique comment faire le bon choix pour votre projet de construction bois.

Ma maison

Sur-Mesure

Chez maisons bois Arcadial, chaque projet est unique, dessiné sur-mesure, vous choisissez votre style architectural : contemporain, traditionnel, design...

Nous vous...

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Site : https://www.arcadial.fr

Thèmes liés : travaux extension maison bois / conducteur de travaux maison bois / travaux maison bois / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle

Constructeur de maison MCH, dans la Vienne (Châtellerault ...

personnaliser votre plan en collaboration avec notre bureau d'études,

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rechercher avec vous le terrain le plus approprié à votre construction,

trouver le meilleur financement avec nos partenaires,

vous délivrer avant travaux des attestations NOMINATIVES de garantie de livraison à prix et délai convenus et de dommage à l'ouvrage,

vous fournir avant travaux la liste des sous-traitants intervenant sur votre construction,

vous permettre le libre accès à votre chantier en vous en vous remettant une clef,

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Site : http://www.mch.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / travaux construction maison individuelle / travaux maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison

L'immeuble en copropriété - JPM-COPRO Accueil

Mais la Cour de cassation, dans un arrêt du 6 juin 2007, a écarté la possibilité de constituer en lot une parcelle de terrain commun affectée d'un droit de jouissance exclusif. Elle juge « qu'un droit de jouissance exclusif sur des parties communes n'est pas un droit de propriété et ne peut constituer la partie privative d'un lot ». Il faut alors admettre que le propriétaire...

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Date: 2016-02-03 10:48:35
Site : http://jpm-copro.com

Thèmes liés : prix des travaux d entretien / maitre d'oeuvre renovation appartement paris / ett electricite travaux techniques / fonction d'une toiture charpente couverture / achevement des travaux de construction d une maison individuelle

Association Oxalis » Règlementation thermique 2012 (RT2012)

Règlementation thermique 2012 (RT2012)

Posté le 22 novembre 2012 par Oxalis

La Réglementation Thermique 2012 (RT2012) a pour objectif, tout comme les précédentes réglementations thermiques, de limiter les consommations énergétiques des bâtiments neufs qu'ils soient pour de l'habitation (résidentiel) ou pour tout autre usage (tertiaire). L'objectif de cette Réglementation Thermique est...

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Site : http://www.oxalis-asso.org

Thèmes liés : credit d'impot isolation thermique 2012 / credit d'impot travaux isolation thermique / calculer credit d'impot isolation thermique / credit d'impot isolation thermique 2013 / credit d'impot isolation thermique

Actualités - RPI - RPI ( Roc Pvc Industrie ) Fabricant ...

posté le 19/01/2015 à 15:41

Crédit d'impôt Transition énergétique

Depuis le 01/09/2014, le crédit d'impôt développement durable a évolué pour devenir le crédit d'impôt transition énergétique. Ce dispositif fiscal est en vigueur jusqu\'au 31/12/2015. Découvrez toutes les conditions exigées pour en bénéficier.

 

http://www.groupelecarre.com

Enfin ! Le nouveau crédit d'impôt,...

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Site : http://www.rpi-menuiserie-industrielle.com

Thèmes liés : reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / credit impot travaux maison 2014 / credit impot travaux maison 2015 / credit impots maison travaux

Obtenir gratuitement son attestation RT 2012 pour le ...

Vous avez besoin de l'attestation de prise en compte de la RT 2012 ? Ce service est gratuit et directement réalisable sur le site du ministère en charge de la construction RT-bâtiment.fr .  Cette attestation thermique, aussi appelée attestation RT 2012 ou attestation Bbio est à joindre au permis de construire lors du dépôt du dossier en mairie.

En revanche, si vous générez...

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Site : https://www.ecom-rt2012.com

Thèmes liés : maison travaux permis construire / attestation fin de travaux construction maison / attestation de fin de travaux maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison

Les news immobilières - www.immoRP.com

30/10/2017

Futur bail locatif bruxellois

Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail . 

Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.

La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...

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Date: 2017-12-13 15:49:56
Site : http://www.immorp.com

Thèmes liés : travaux d installation electrique / reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / travaux installation electrique / devis installation electrique

Les impôts sur la résidence secondaire - Réassurez-moi

Guide » Immobilier » Les impôts sur la résidence secondaire

Les impôts sur la résidence secondaire

Le 31/03/2016

Avant de succomber à l'appel de la petite maison dans la prairie ou du cabanon les pieds dans l'eau, n'oubliez pas les impôts : car le fisc adore les résidences secondaires qu'il impose de l'achat à la revente, en passant par la location, vous faisant tout juste grâce du...

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Site : https://reassurez-moi.fr

Thèmes liés : travaux electricite et credit d'impot / achat maison travaux taxe habitation / reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / achevement des travaux de construction d une maison individuelle

La garantie décennale au secours du maître d'ouvrage (II)

Comme annoncé, voici la seconde partie de la synthèse consacrée à la garantie décennale, et plus précisément, aux conditions qu'il faut remplir pour qu'elle puisse être mise en oeuvre. 

Ces conditions sont édictées par l'article 1792 du Code Civil qui dispose : 

« Tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein droit, envers le maître ou l'acquéreur de l'ouvrage, des...

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Date: 2017-09-04 15:06:17
Site : http://fouche-avocat.fr

Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison

Très chère résidence secondaire...

La Saint-Valentin, c'était dimanche. Ce jour des amoureux est bien ancré dans les traditions en France puisque près de 60 % de nos concitoyens le célèbrent tous les ans. Billets doux, bouquets de fleurs, un dîner aux chandelles ou tout autre chose qui sort tout droit de votre imagination, il existe mille façons de témoigner son attachement à l'être aimé. Ou bien, de souscrire à une...

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Site : https://www.monfinancier.com

Thèmes liés : reduction d'impots travaux maison / reduction d impots travaux maison / achevement des travaux de construction d une maison individuelle / prix des travaux d entretien / achevement des travaux de construction d une maison

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Site : https://rcdpro.fr

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Site : https://www.jechange.fr

Thèmes liés : devis travaux d'electricite / devis travaux d electricite / travaux d electricite / travaux de raccordement maison neuve / achevement des travaux de construction d une maison individuelle

Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail ...

Jurisprudence commentée en santé sécurité au travail

Faute inexcusable du chef d'entreprise

Définition

Faute inexcusable :

La faute inexcusable de l'employeur correspond au manquement de ce dernier à son obligation de sécurité de résultat, notamment révélé par un accident du travail ou une maladie professionnelle. L'employeur aurait dû avoir conscience d'un danger et n'a pas pris les...

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Site : https://www.editions-tissot.fr

Thèmes liés : prix d'une porte d'entree en pvc sur mesure / prix moyen d'une porte d'entree en pvc / travaux maison 2 1 4 tournant / prix d'une porte fenetre pvc sur mesure / prix d une fenetre pvc sur mesure

Garantie isolation phonique - Icade Immobilier Neuf

Tous les jours de 8h30 à 20h

Garantie isolation phonique

Un logement neuf à usage d'habitation doit respecter certaines exigences minimales en matière d'isolation phonique. C'est la garantie de votre confort et de votre tranquillité !

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L'isolation phonique d'un logement neuf construit en VEFA doit être conforme à la réglementation....

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Site : http://www.icade-immobilier.com

Thèmes liés : isolation phonique acoustique logement / isolation phonique appartement neuf / isolation phonique habitation / difference entre isolation acoustique et phonique / isolation acoustique et phonique

DIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE

Logement ancien destiné à être loué

 

 

Location

Loi 2003-590 du 02/07/03 (art 91). Décret 2003-1219 et Arrêté du 19/12/03 (JO du 21/12/03)

 

Pour consulter la grille des tarifs, Cliquez sur : Voir la grille des Tarifs

 

DIAGNOSTIC IMMOBILIER OBLIGATOIRE VENTE

APPARTEMENT& MAISON

Amiante (Si permis de construire < 1er Juillet 1997) - Validité : illimitée si absence d'amiante et...

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Date: 2013-05-17 15:20:45
Site : http://diagnostic-immobilier-obligatoire-vente.co

Thèmes liés : travaux d installation electrique / maison travaux permis construire / prix d une porte fenetre / travaux installation electrique / achevement des travaux de construction d une maison individuelle