Actualisation du montant des travaux selon le calendrier d ...

Actualisation du montant des travaux selon le calendrier d'exécution

11e législature

Question écrite n° 32032 de M. Michel Doublet (Charente-Maritime - RPR)

publiée dans le JO Sénat du 22/03/2001 - page 970

M. Michel Doublet demande à M. le ministre de l'économie, des finances...

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Date: 2016-10-21 10:42:29

Thèmes liés : actualisation des prix+marche de travaux / prix marche public de travaux / marche de travaux prix ferme / calcul revision prix marche travaux / revision des prix marche de travaux

Taux de TVA applicable aux travaux de rénovation des ...

Taux de TVA applicable aux travaux de rénovation des maisons de retraite et foyers logements

11e législature

Question orale n° 0132S de M. Jacques de Menou (Finistère - RPR)

publiée dans le JO Sénat du 06/12/1997 - page 4746

M. Jacques de Menou alerte M. le ministre de...

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Date: 2016-10-21 11:00:41

Thèmes liés : travaux de renovation d une maison / travaux maison de retraite / suivi travaux renovation maison / tva sur travaux maison / budget travaux renovation maison

Conditions de réfection d'une toiture - Sénat - senat.fr

Conditions de réfection d'une toiture

12e législature

Question écrite n° 16043 de M. Philippe Leroy (Moselle - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 17/02/2005 - page 437

M. Philippe Leroy souhaite exposer à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du...

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Date: 2016-10-21 11:11:02

Thèmes liés : refection toiture declaration / cout d'une toiture en tuiles / refection de toiture / cout refection toiture / cout d une toiture