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9 articles sélectionnés
Comment fonctionne le PTZ pour acheter un logement à ...
Comment fonctionne le PTZ pour acheter un logement à rénover ?
Comment fonctionne le PTZ pour acheter un logement à rénover ?
25 mars 2016
Le prêt à taux zéro permet d'acheter un logement à rénover partout en France. Pour en bénéficier, le montant des travaux doit être au moins égal à 25 % du coût total de l'opération. Il peut financer des travaux d'extension, mais pas ceux du...
Date: 2017-06-23 18:55:02
Thèmes liés : travaux d'amenagement maison / travaux d'extension maison / travaux d extension de maison / travaux de renovation d une maison / travaux d'agrandissement maison
Acoustique - Ministère de la Cohésion des territoires
Acoustique
12 septembre 2013 | Mis à jour le 6 août 2014
Le confort acoustique est un élément important de la qualité de vie dans un logement. Or, environ 54% des ménages vivant dans des villes de plus de 50 000 habitants se déclarent gênés par le bruit. En effet, les sources de bruit sont multiples et les nuisances sonores peuvent entraîner une gêne, des troubles de la vigilance, de...
Date: 2018-01-20 01:33:32
Thèmes liés : produits d'isolation thermique par l'exterieur / isolation acoustique batiment / isolation thermique par l'exterieur reglementation / norme isolation acoustique habitation / isolation acoustique habitation
Quelles demandes d'autorisation pour mes travaux ...
Quelles demandes d'autorisation pour mes travaux ?
Quelles demandes d'autorisation pour mes travaux ?
10 septembre 2013 | Mis à jour le 11 septembre 2015
Selon l'importance des travaux, il faut ou non, demander un permis ou une autorisation. Une fois délivré le permis de construire est désormais valable 3 ans, contre deux auparavant.
Quelles demandes d'autorisations pour mes travaux ?
En...
Date: 2019-04-25 06:49:34
Thèmes liés : travaux d'amenagement maison / travaux d'agrandissement maison / travaux d agrandissement maison / travaux d'extension maison / travaux d extension de maison
La réglementation thermique existant par élément ...
La réglementation thermique existant par élément
La réglementation thermique existant par élément
3 avril 2017
Textes de référence et date d'application
Jusqu'au 31 décembre 2017
AR-SA">Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants
A qui s'applique cette...
Date: 2018-01-20 01:52:26
Thèmes liés : les produits d'isolation thermique / produit d isolation thermique / isolation thermique des batiments existants / travaux maison isolation thermique / travaux de renovation d une maison
Indices des prix des travaux d’entretien - amélioration de ...
Indices des prix des travaux d'entretien - amélioration de logements à la fin du troisième trimestre 2012
25 janvier 2013
Format : A4 - brochure 4 pages
Au troisième trimestre 2012, l'indice des prix des...
Date: 2017-08-16 12:59:36
Thèmes liés : indice des prix des travaux d'entretien / indice des prix des travaux d entretien / prix des travaux d entretien / indice des prix des travaux / prix des travaux
Dépôt et instruction des demandes de permis et des ...
Dépôt et instruction des demandes de permis et des déclarations
Publié le jeudi 19 septembre 2013
Questions/Réponses sur le dépôt et l'instruction des demandes : enregistrement, affichage et transmission, délais d'instruction puis enfin instruction.
Mandataire et signataire
Description :
Une société peut-elle présenter une demande de permis (ou une déclaration préalable) et la...
Date: 2017-06-23 18:25:20
Thèmes liés : declaration prealable travaux maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / maison travaux permis construire / travaux d'amenagement maison / exemple de devis d une toiture
Champ d’application - Ministère de la Cohésion des territoires
Containers
Description :
Un artisan a installé sur son terrain un container de type marine en vue d'y entreposer du matériel. La publicité de l'entreprise qui commercialise ces containers, de 6 ou 12 m de long, environ 3m de large sur 3m de haut, indique qu'il n'y a pas besoin de permis de construire.
Compte tenu de l'impact sur le paysage que pourrait avoir une prolifération non contrôlée...
Date: 2017-06-23 20:34:56
Thèmes liés : refection toiture declaration prealable / travaux d installation electrique / couverture d une toiture / cout d une toiture / refection toiture declaration
Contrat de vente d'un logement neuf sur plan - Ministère ...
Le contrat de vente d'un logement neuf sur plan est signé devant un notaire.
Si un contrat de réservation a été signé, il doit vous être remis au moins un mois avant sa signature ; ce délai vous permet d'examiner le contrat et ses annexes et de vérifier leur conformité avec le contrat de réservation. N'hésitez pas à poser des questions au notaire.
Le contrat de vente est signé par...
Date: 2017-06-23 22:17:13
Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison / devis travaux d'appartement / travaux d une maison
La réglementation thermique 2005 - Ministère de la ...
4 septembre 2013 | Mis à jour le 21 mars 2014
Des économies d'énergie et de charges importantes pour un surcoût de construction minime.
La RT2005 étant fondée sur un renforcement de la performance énergétique globale du bâtiment, les concepteurs et les maîtres d'ouvrage ont la possibilité de choisir entre plusieurs composants du bâti ou des équipements intervenant dans la performance...
Date: 2017-06-23 17:16:38
Thèmes liés : isolation thermique rt 2005 / isolation thermique rt 2000 / calcul d isolation thermique
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